Pour tous les textes et oeuvres présentés sur le site :
tous droits d'auteur des oeuvres sont réservés.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des oeuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie - Direction de la Communication & Innovation Services aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Les informations diffusées n'engagent pas la responsabilité de la caisse nationale de l'Assurance Maladie. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes. Néanmoins, nous ne pouvons les garantir.